Conseil Municipal du 18 janvier 2008
DELIBERATIONS
Assurances
| Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
| Ville-2007-15 | AVENANTS AUX CONTRATS D'ASSURANCES CONCLUS AVEC LA S.M.A.C.L. : -'VEHICULES A MOTEUR' AJUSTEMENT DES COTISATIONS 2006/2007 -'DOMMAGES AUX BIENS' AJUSTEMENT DES COTISATIONS 2007 - Délibération | Adopté à l'unanimité |
Conseil Municipal
| Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
| Ville-2008-33 | Communication des Décisions prises par Monsieur le Maire en application de la délégation accordée par le Conseil Municipal. - Délibération | Adopté à l'unanimité | |
| Ville-2008-34 | Avis de la commune sur cession de patrimoine de la S.A. HLM Coopération et Famille au Logement Francilien - Délibération | Adopté à l'unanimité |
Culture
| Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
| Ville-2007-2 | restauration de deux statues conservées dans l'église Saint André en partenariat avec le Département - Délibération | Adopté à l'unanimité |
Développement Urbain
| Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
| Ville-2008-17 | Approbation du Plan Local d'Urbanisme - Délibération | Adopté à la majorité |
Ecologie Urbaine
| Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
| Ville-2007-7 | Adoption de la Charte de la Biodiversité - Délibération | Adopté à l'unanimité |
Enfance
| Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
| Ville-2008-22 | Avenant à la convention de la mise en place de la Prestation de Service Unique dans les équipements Petite Enfance suite ouverture de la Crèche du Parc. - Délibération | Adopté à l'unanimité | |
| Ville-2008-28 | Approbation d'une convention d'objectifs et de financement avec la Caisse d'allocations Familiales relative au Contrat Enfance Jeunesse - Délibération | Adopté à l'unanimité | |
| Ville-2008-29 | Approbation d'une convention avec la Caisse d'Allocations Familiales dans le cadre de la prestation de service relative aux centres de loisirs préadolescents. - Délibération | Adopté à l'unanimité |
Environnement Urbain
| Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
| Ville-2007-13 | TRAVAUX DE VOIRIE PROGRAMME 2008 1ére TRANCHE ATTRIBUTION DU MARCHE - Délibération | Adopté à l'unanimité | |
| Ville-2007-14 | TRAVAUX DE CLOTURES 20082010 ATTRIBUTION DU MARCHE - Délibération | Adopté à l'unanimité |
Finances
| Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
| Ville-2008-18 | Vote des subventions aux organismes de droit privé et autres organismes. - Délibération - Annexe | Adopté à l'unanimité | |
| Ville-2008-19 | VOTE DES TAUX DIMPOSITION DE LEXERCICE LANNEE 2008 - Délibération | Adopté à la majorité |
Personnel
| Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
| Ville-2008-32 | CONTRAT DASSURANCE DES RISQUES STATUTAIRES - Délibération | Adopté à l'unanimité |
Social
| Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
| Ville-2008-16 | CONVENTION D'OBJECTIFS ENTRE LA VILLE DE CHELLES, LE CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIAL ET L'ASSOCIATION D'AIDE ET AU MAINTIEN A DOMICILE 'AIDADOM' - Délibération | Adopté à l'unanimité |
Sport
| Numéro | Délibération | Date de retour préfecture | Date de publication |
| Ville-2008-35 | Gymnase du centre Ville - Attribution du marché de maîtrise d'oeuvre pour la réalisation d'un gymnase et d'une esplanade publique aux abords du Collège Weczerka - Délibération | Adopté à la majorité |